Comptes rendus

N°1 Taxe locale su la consommation finale d'éléctricité: fixation du coefficient multiplicateur applicble à compter de 2017

N°2...

N° 1 / Tarifs Garderie Municipale – Année scolaire 2016/2017.

ordre du jour:

N°1/...

N° 1 Compte de Gestion 2015.

N° 2 Compte Administratif...

N°1- Prescription de la Révision du Plan local d'Urbanisme

N° 1 Modification simplifiée n° 1bis du Plan Local d’Urbanisme: modalités de conce

N° 2 Modification n° 2 du Plan Local...

N°1- Avenant de contrat de Territoire de NIVE-ADOUR

N°2-...

N°1 Avis sur le projet Départemental de Coopération...

N° 1 Instruction des actes d’urbanisme par la Communauté de Communes Nive-Adour et...

N° 1 Tarifs Restauration scolaire – Année...

N°1 Compte de gestion 2014

N°2...

N° 1 Subvention communale au Centre Communal d’Action Sociale –...

N° 1Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de...

N° 1 Décision modificative n° 5 au BP 2014 – Atténuation de produits.

N° 2 Convention de Co-Maîtrise d’Ouvrage –...

N° 1 Décision modificative n° 3 au BP 2014 –Garantie d'emprunt Association ABEGI ON

N° 1 Décision modificative n° 1 au BP 2014 – Remboursement tickets de régie aux familles.

N° 2 Décision modificative n° 2 au BP...

N° 1 Tarifs Restauration scolaire – Année scolaire 2014 /2015.

N° 2 Tarifs Garderie – Année scolaire 2014...