Conseil Municipal du 27 janvier 2015
27/01/2015


N° 1Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015.

N° 2Proposition d’acquisition de la parcelle cadastrée AH n° 02.

N° 3 Propriété ARROLEY: Procédure de Déclaration d’Utilité Publique.

N° 4 Convention d’Objectifs et de Financement CAF – Avenant n° 1 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement.

N° 5 Convention d’Aide Financière CAF – Projet «Séjour à Paris».

N° 6 Convention d’Aide Financière CAF – Achat de mobilier.

N° 7 Création d’un emploi saisonnier d’Adjoint d’Animation 2èmeclasse – Vacances d’Hiver 2015.

N° 8 Etude d’une demande de bourse communale.

N° 9 Candidature au marché Electricité proposé par le groupement de commande pour «l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique».

N° 10 Avis sur le projet de modification du périmètre du site FR7200724 «L’Adour».

N° 11 Rapports URA sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement relatifs à l’année 2013.

N° 12 Questions diverses.