Comptes rendus

N°1 – RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CNAS
N°3 – DÉCISION...

N°1 – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
N°2 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’URCUIT AU SEIN...

N°1 – Modification De l’intitulé De La Commission Communication
N°2 – Autorisation De Programme – Opération N° 134
N°3 –...

N°1 – Présence des secrétaires de mairie aux réunions du Conseil Municipal
N°2 – Mise en place des commissions municipales

Effectif légal du conseil Municipal

Election du Maire et des Adjoints

N° 1 Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire en période d’état...

N° 1 Mise en œuvre du RIFSEEP.

N° 1 Avis sur le projet de développement d’un Pôle Enfance, Aide sociale et...

N° 1 Décision modificative n° 3 au BP 2019.

N° 2 Mise à jour...

N° 1 Emprunt 2019.

N° 2 Contrat-groupe d'assurance statutaire :...

N° 1 Tarifs Garderie – Année scolaire 2019/2020.

N° 2 Tarifs...

N° 1 -N° 1 CRÉATION DE CINQ EMPLOIS...

N° 1 - Autrisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement...

N° 1 - Décision modificative n°05 – Opération...

N° 1 Décision modificative n°02 - Opération de portage Arroley