Compte rendu du Conseil Municipal du 15/07/14
15/07/2014


N° 1 Tarifs Restauration scolaire – Année scolaire 2014 /2015.

N° 2 Tarifs Garderie – Année scolaire 2014 /2015.

N° 3 Tarifs Accueil Périscolaire – Année scolaire 2014 /2015.

N° 4 Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement et Accueil Jeunes – Année scolaire 2014/2015.

N° 5 Adoption du Règlement de l’Ecole.

N° 6 Modalités de remboursement des tickets de régie non utilisés par les familles.

N° 7 Création d’un emploi d’Adjoint Technique 2èmeclasse à temps complet.

N° 8 Création d’un emploi d’Adjoint d’Animation 2èmeclasse à temps complet.

N° 9 Création d’un emploi d’Adjoint administratif 2èmeclasse à temps complet.

N° 10 Electrification rurale – Programme «Génie Civil France Telecom 2013» - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13TE090.(Annule et remplace la délibération n° 13 du 02 juillet 2013)

N° 11 Electrification rurale – Programme «Câblage France Telecom 2013» - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13TE117.(Annule et remplace la délibération n° 14 du 02 juillet 2013)

N° 12 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

N° 13 Questions diverses.