Conseil Municipal du 27 septembre 2016
27/09/2016


N°1 Taxe locale su la consommation finale d'éléctricité: fixation du coefficient multiplicateur applicble à compter de 2017

N°2 Décision modification n°1 : FPIC 2016

N°3 tarif exceptionnel pour le séjour ALSH jeunes Barcelone- Toussaint 2016

N°4 Révision du Plan Local d'Urbanisme : rôleet composition du comité de pilotage du dossier

N°5 Domaine Barbateguy: Dénomination de lavoie de desserte

N°6 Electrification rurale- programme "article 8-2016" -Approbation du projet et du financement de la part communale - affaire 15EF081

N° 7 Electrification rurale- programme "éclairage public neuf (SDEPA) 2016" -Approbation du projet et du financement de la part communale - affaire 15EP133

N°8 Electrification rurale- programme "Génie Civil France Telecom Option A 2016" -Approbation du projet et du financement de la part communale - affaire 15EP136

N°9 Electrification rurale- programme "éclairage public neuf (SDEPA) 2016" -Approbation du projet et du financement de la part communale - affaire 15EP134

N°10 Création d'un emploi saisonnier d'adjoint d'animation 2ème classe -Vacances de Toussaint 2016

N°11 Convention de partenariat zvec le centre de Gestion 64 pour les dossiers de retraite des fonctionnaires affiliès CNRACL

N°12 Rapport annuel d'activité 2015 du SDEPA

N°13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers 2015- Communauté de Communes NIVE ADOUR

N° 14 Questions diverses