Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Septembre 2014
30/09/2014


N° 1 Décision modificative n° 1 au BP 2014 – Remboursement tickets de régie aux familles.

N° 2 Décision modificative n° 2 au BP 2014 – Travaux Ecole.

N° 3 Tarifs Restauration Scolaire – Adulte – Année scolaire 2014/2015.

N° 4 Tarif exceptionnel ALSH – Mercredis banalisés – Année scolaire 2014/2015.

N° 5 Tarif exceptionnel Accueil Jeunes – Séjour à Paris – Toussaint 2014.

N° 6 Tarifs Accueil Périscolaire / APC – Année scolaire 2014/2015.

N° 7 Taxe d’Habitation: Abattement facultatif spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.

N° 8 Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties: avis du Conseil Municipal sur la majoration applicable à compter de 2015.

N° 9 Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité: fixation du coefficient multiplicateur applicable pour l’exercice 2015.

N° 10 Taxe d’Aménagement: prolongation du dispositif d’exonération facultative de certains biens.

N° 11 Création de quatre emplois saisonniers d’Adjoints d’Animation 2èmeclasse – Toussaint 2014.

N° 12 Création d’emplois temporaires d’Adjoints d’Animation 2èmeclasse – Année scolaire 2014/2015.

N° 13 Suppression de trois emplois permanents à temps non complet.

N° 14 Avis sur le projet d’implantation d’une seconde licence de Taxi sur le territoire de la Commune d’URCUIT.

N° 15 Propriété ARROLEY: Déclaration d’Utilité Publique.

N° 16 Désignation des membres du Comité de Pilotage – Affaire Bercetch.

N° 17 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Association ABEGI ON.

N° 18 Bail de location de droits de chasse et de destruction avec l’association SAINT-HUBERT.

N° 19 Convention de prélèvement sur le compte Banque de France de la Trésorerie d’Anglet pour le règlement des factures EDF.

N° 20 Contrat de prélèvement sur le compte Banque de France de la Trésorerie d’Anglet pour le règlement des factures des copieurs Ecole et Mairie.

N° 21 Contrat d’acceptation en paiement de proximité des cartes «CB» ou agréées «CB».

N° 22 Rapports SMUN 2013.

N° 23 Rapports URA 2013.

N° 24 Questions diverses.