Date Ordre du jour Document
16/02/2012 Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 février 2012
  1. Approbation de la Modificaton n°1 du Plan Local d'Urbanisme
  2. Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
  3. Statuts...
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02/02/2012 Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 février 2012
  1. Renforcement BT Poste n°15
  2. Eclairage public Chemin de Mendy et Chemin Asserol
  3. Tarif de location de la salle Indarka à...
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13/12/2011 Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2011

N° 1 Avis sur le projet de requalification de la RD 257
N° 2 Décision modificative n° 2 - Opération n° 134
N° 3 Attribution des...

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17/11/2011 Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Novembre 2011

N° 1 Taxe d’Aménagement

N° 2 Règlement de location de la Maison Pour Tous

N° 3 Tarifs de location de la Maison Pour...

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20/09/2011 Compte rendu du Conseil Municipal du 20 Septembre 2011
  1. Cession des parcelles communales cadastrées AW 58 et AW 105
  2. Etude d’une proposition de cession de la parcelle communale...
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29/08/2011 Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Août 2011
  1. Modification du Plan Local d'Urbanisme
  2. Bail emphythéotique Administratif Projet Tennis
  3. Cession gratuite de terrain au...
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06/07/2011 Compte rendu du Conseil Municipal du 06 Juillet 2011
N° 1 ZAD...
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26/05/2011 Délibérations du Conseil Municipal du 26 Mai 2011
  1. Création d'une Zone d'Aménagement Différé au Quartier du Port
  2. Modification du périmètre de la ZAD du...
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14/04/2011 Délibérations du Conseil Municipal du 14 Avril 2011
  1. Compte de Gestion 2010 Lotissement du Filon
  2. Compte Administratif 2010 Lotissement du Filon
  3. Compte de Gestion 2010...
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24/03/2011 Délibérations du 24 Mars 2011
  1. Election du 5ème adjoint (Annule et remplace la délibération du 30.05.08)
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04/02/2011 Délibérations du Conseil Municipal du 4 Février 2011
  1. Approbation du Plan Local d'Urbanisme
  2. Instauration d'un Droit de Préemption Urbain
  3. Convention CAF - Contrat Enfance...
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17/12/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 17 décembre 2010
  1. Régime indemnitaire à compter du 1er janvier 2011
  2. Organisation du travail à temps partiel au sein de la Commune...
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12/11/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 12 Novembre
  1. Avenant Lot n°1 – MENUISERIES BOIS – Marché d’aménagement et d’extension de la Mairie d’Urcuit avec mise en sécurité des...
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21/10/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2010
  1. Avenant Lot n°1 – GROS OEUVRE – Marché d’aménagement et d’extension de la Mairie d’Urcuit avec mise en sécurité des...
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24/09/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 24 Septembre 2010

N° 1 - Emprunt

N° 2 - Emplois saisonniers CLSH - Vacances de Toussaint

N° 3 - Tarifs CLSH 2010 - 2011

N° 4 -...

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19/08/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2010
  • Vente de terrain – Chemin Eyheralde
  • Appel à concurrence – Equipement mobilier et Informatique de la Mairie
  • Emprunt...
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09/07/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 09 Juillet 2010


  • Convention d’Adhésion au Co-marquage avec SERVICE-PUBLIC.FR
  • Création de deux emplois...
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05/06/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 5 Juin 2010
  • Création d’emplois saisonniers CLSH
  • Création d’emplois saisonniers – Services Techniques
  • Etude de sécurisation...
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10/05/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 10 Mai 2010
  • Chaudière à condensation Maison des Compagnons
  • Désignation correspondant Syndicat des Berges
  • Régularisation terrain...
14/04/2010 Délibérations du Conseil Municipal du 14 Avril 2010
  • Aménagement et Extension de la Mairie d’URCUIT avec mise en sécurité des locaux
  • Résultats de la...