Conseil municipal du 14 juin 2016
14/06/2016


ordre du jour:

N° 1/ Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la Collectivité liés au régime de protection sociale du personnel.

N° 2/ Date de fermeture de l’ALSH à l’été 2016.

N° 3/ Création de cinq emplois saisonniers d’adjoint d’animation 2èmeclasse – Eté 2016.

N° 4 / Création de cinq emplois saisonniers d’adjoint technique 2èmeclasse – Eté 2016.

N° 5 / Convention CAF – Subvention projet «Barcelone Toussaint 2016».

N° 6/ Convention MSA – Subvention projet «Barcelone Toussaint 2016».

N° 7/ Intégration de la parcelle AN 67 dans la voirie communale.

N° 8/ Constitution d’une servitude de passage mitoyenne et de passage de canalisations et réseaux divers en tréfonds – Parcelles AE 105 et AE 186.

N° 9/ Electrification rurale – Programme «Remplacement Ballons Fluorescents 2016» - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 15BF057.

N° 10 / Règlement du Concours Photos 2016: «URCUIT vu par les Urcuitois».

N° 11/ Questions diverses.