Conseil municipal du 13 octobre 2015
13/10/2015


N° 1 Instruction des actes d’urbanisme par la Communauté de Communes Nive-Adour et adhésion au service commun

N° 2 Avenant au contrat de location - Association ouvrière des compagnons du devoir du tour de France

N° 3 Décision modificative – opération n°87 «acquisition matériel»

N° 4 Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement et Accueil Jeunes – Année scolaire 2015/2016.

N° 5 Transfert de quatre parcelles AN67/AN161/AN155/AN211 à la commune

N° 6 Chèque de remboursement GROUPAMA

N° 7 Chèque de remboursement GROUPAMA – Affaire n°2013 856467

N° 8 Chèques de remboursement GROUPAMA – Affaire n°2015 822819

N° 9 Convention avec la CAF – Subvention d’investissement, achat table de ping-pong

N° 10 Convention avec la CAF – Subvention de fonctionnement, achat matériel d’animation

N° 11 Avis sur les horaires d’extinction de l’éclairage public

N° 12 Rénovation de l’éclairage public lotissement Birueta, degré 2 – Programme « Rénovation éclairage public suite à un audit SDEPA (rural) 2014 »

N° 13 Eclairage public sur la voie communale n°2 dite d’Asserol – Programme « Eclairage public (SDEPA) – Communes rurales (Aérien) 2015 ».

N°14 Création d’un emploi saisonnier Adjoint d’animation 2ème classe – Vacances de la Toussaint 2015

N°15 Approbation du projet de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

N°16 Modalités de concertation pour la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°17 Rapport annuel sur le prix et la qualité de service public d’élimination des déchets ménagers – Communauté de Communes Nive-Adour

N°18 Rapport annuel 2014 – Syndicat Mixte de l’Usine de la Nive (SMUN)

N°19 Rapport annuel 2014 – Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (URA)