Compte rendu du Conseil Municipal du 20/11/14
20/11/2014


N° 1 Décision modificative n° 3 au BP 2014 –Garantie d'emprunt Association ABEGI ON

N° 2 Décision modificative n° 4 au BP 2014 –Aquisition du matériel

N° 3 Projets communaux inscrits au Contrat de Territoire Nive Adour-2013 /2016

N° 4 Procédure d'expropriation de la propriété ARROLEY

N°5 Création de 4 emplois temporaires d'agents recenseurs

N°6 Création d'un emploi d'Adjoint technique 2ème classe à temps complet

N°7 Création d'emploi d'Adjoint technique 1ère classe à temps complet au 1er janvier 2015

N°8 Création d'emploi d'Adjoint technique 1ère classe à temps non complet au 1er janvier 2015

N°9 Création d'emploi d'Adjoint technique 1ère classe à temps complet au 1er Mars 2015

N°10 instauration des avantages en nature

N°11 Convention d'adhésion au centre de Gestion des Pyrénées -Atlantiques pour la prestation Santé au travail

N°12 Convention d' Objectifs et de financement- Prestation de service ALSH/Aide spécifique rythmes éducatifs

N°13 Contrat d'abonnement aux progiciels de la gamme COLORIS

N°14 règlement modificatif des services extrascolaires

N°15 participation communale aux frais de destruction de nids de frelons asiatiques sur des propriétés privées

N°16 Modification des statuts du Syndicat départemental d'Energie des Pyrénées-Atlantiques

N°17Modification des statuts du Syndicat Intercommunal TXAKURRAK

N°18 Questions diverses