Conseil municipal du 10 octobre 2019
10/10/2019


N° 1 Décision modificative n° 3 au BP 2019.

N° 2 Mise à jour du tableau des emplois.

N° 3 Création d’emplois saisonniers d’adjoints d’animation en contrat d’engagement éducatif – Vacances de Toussaint 2019.

N° 4 Création de cinq emplois non permanents d’agents recenseurs.

N° 5 Avis sur la proposition de dénomination de la voirie du lotissement Intxaurrondo.

N° 6 Avis sur la proposition de dénomination de la voirie du lotissement Zelaia.

N° 7 Evolution des relations conventionnelles avec l’EPFL Pays Basque – Portage foncier «SERRUS».

N° 8 Convention relative à la transmission dématérialisée des données d’état civil avec l’INSEE.

N° 9 Convention relative aux modalités de paiement de la formation Langue Basque entre la Communauté d’Agglomération Pays Basque et la Commune d’URCUIT.

N° 10 Convention de mise à disposition de la salle polyvalente de l’école avec l’association du Club Ardanavy.

N° 11 Soutien en faveur du maintien de la Trésorerie d’Anglet Adour Océan.

N° 12 Rapport annuel 2018 du SDEPA.

N° 13 Questions diverses.