Conseil Municipal du 03 juillet 2019
03/07/2019


N° 1 Tarifs Garderie – Année scolaire 2019/2020.

N° 2 Tarifs Restauration scolaire – Année scolaire 2019/2020.

N° 3 Tarifs Accueil Périscolaire du soir – Année scolaire 2019/2020.

N° 4 Tarifs Accueil Périscolaire du mercredi– Année scolaire 2019/2020.

N° 5 Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement et Accueil Jeunes– Année scolaire 2019/2020.

N° 6 Règlement des services extrascolaires – Année scolaire 2019/2020.

N° 7 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet.

N° 8 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet.

N° 9 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet.

N° 10 Renouvellement d’un emploi non permanent Parcours Emploi Compétence d’adjoint administratif polyvalent à temps complet.

N° 11 Création d’un emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps non complet.

N° 12 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet.

N° 13 Etude d’une proposition d’acquisition de la parcelle communale cadastrée AS227.

N° 14 Décision modificative n° 2 au BP 2019 – INVESTISSEMENTS.

N° 15 Aménagement numérique du territoire: convention de mutualisation en matière de services numériques entre la Communauté d’agglomération Pays Basque et ses communes membres(Annule et remplace la délibération n° 10 du 28 mai 2019).

N° 16 Questions diverses.