Conseil Municipal du 16 septembre
16/09/2020


N°1 – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
N°2 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’URCUIT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
N°3 – COMITÉ DE PILOTAGE EN CHARGE DE LA RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME.
N°4 – ADHÉSION AU SERVICE INTERCOMMUNAL TERRITOIRE & URBANISME DE L’AGENCE PUBLIQUE DE GESTION LOCALE
N°5 – REMPLACEMENT D’AGENTS FONCTIONNAIRES OU CONTRACTUELS MOMENTANÉMENT INDISPONIBLES
N°6 – DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX
N°7 – CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS ANIMATION EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF – TOUSSAINT 2020
N°8 – TARIF EXCEPTIONNEL – SÉJOUR ACCUEIL JEUNES – TOUSSAINT 2020
N°9 – LOCATION DE LA MAISON POUR TOUS EN DEMI-SALLES