Conseil municipal du 14 novembre 2019
14/11/2019


N° 1 Avis sur le projet de développement d’un Pôle Enfance, Aide sociale et familiale.

N° 2 Fonds de concours CAPB 2019-2021: Accessibilité.

N° 3 Fonds de concours CAPB 2019-2021: Projet structurant – Terrain multisports.

N° 4 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT): Rapport n° 2 relatif à l’évaluation des transferts de charges de droit commun.

N° 5 Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme.

N° 6 Avis sur la mise en œuvre du droit de préemption urbain – Parcelle AR334.

N° 7 Travaux de sécurisation de la RD 157: convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Commune d’URCUIT et le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques.

N° 8 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet.

N° 9 Règlement des services extrascolaires 2019/2020 – Modification n° 1.

N° 10 Questions diverses.