Conseil municipal du 19 novembre
19/11/2020


N°1 – RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2 – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CNAS
N°3 – DÉCISION MODIFICATIVE n° 1 AU BP 2020 PRINCIPAL - INVESTISSEMENT
N°4 – DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 AU BP 2020 PRINCIPAL - FONCTIONNEMENT
N°5 – DÉCISION MODIFICATIVE n° 1 AU BA 2020 VENTE CAVEAUX CIMETIÈRE - RÉSULTAT
N°6 – ACCEPTATION DES CESU PRÉFINANCÉS COMME MOYENS DE PAIEMENT
N°7 – ADHÉSION AU SERVICE CONSEIL EN ÉNERGIE PARTAGÉE (CEP) DU SDEPA
N°8 – CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE ENEDIS ET LA COMMUNE D’URCUIT SUR LES PARCELLES CADASTRÉES AA n° 165 et AA n° 243
N°9 – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AM n° 144 POUR INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE
N° 10 – INTÉGRATION DU RÉSEAU D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DU LOTISSEMENT ZELAIA DANS LE RÉSEAU COMMUNAL