Comptes rendus

Ordre du jour:

1. Acte en la forme administrative...

• N° 1 Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale– Annule et remplace la délibération n° 3 du...

1. Mise en place des Commissions municipales
2. Désignation des délégués communaux au sein des différents syndicats...

1. Election du Maire.
2. Détermination du nombre des Adjoints au Maire.
3. Election des Adjoints au Maire.

1. Travaux de réhabilitation de l’Eglise: demande de financements.
2. Tarifs 2014 Accueil de Loisirs Sans...

1. Adoption du contrat de territoire NIVE ADOUR.
2. Adoption du Projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période...

1. Décision modificative n° 4 – VOIRIE 2013.
2. Taxe d’Aménagement : définition des règles d’exonération et du taux...

1. Proposition de vente d’un terrain communal au Chemin Eyheralde.
2. Proposition d’acquisition d’une portion de la parcelle...

1. Avenant n° 2 – Lot n° 1 - ECOLE.
2. Décision Modificative n° 3 – Opération 150 – VENELLE.
3. Tarifs Cantine...

1. Avenant n° 2 - Lot n° 3 - ECOLE.
2. Avenant n° 1- Lot n° 6 - ECOLE.
3. Avenant n° 1 - Lot n° 5 -...

1. Compte Administratif 2012.
2. Compte de Gestion 2012.
3. Affectation du résultat 2012.
4. Vote des Trois Taxes...

1. Equipements informatiques et numériques Ecole Demandes de subventions
2. Convention passage ETDE Chemin...

1. Approbation de l' arrêté préfectoral fixant le perimêtre du Syndicat Mixte d'Assainissement Collectif et Non Collectif URA, tel qu'...

1. Décision Modificative n°2 BP 2012 Sinistre Mairie
2. Décision Modificative n°3 BP 2012 Caution Appartement...

1. Avenant au lot n° 1 - Gros oeuvre - Travaux de Réaménagement et d' extension de l'école communale.
2. Vente d'un terrain -...

1. Requalification de la RD 257 - Financements
2. Projet Skate-Park - Financements
3. Contrat de travail Accueil de Loisirs Sans...

1. Travaux de Réaménagement et d'Extension de l'Ecole communale: Attribution des lots
2. Décision modificative n°1 Location...

1. Election du cinquième Adjoint
2. Déclaration de bien en état d'abandon manifeste
3. Renouvellement de la Convention de...

1. Compte Administratif 2011
2. Compte de Gestion 2011
3. Affectation du résultat 2011
4. Vote des Trois Taxes...

1. Subventions 2012 aux Associations
2. Demande de financements - Projet d'aire de jeux pour enfants
3. Chèque de remboursement...