Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 Juillet 2013
02/07/2013


  1. Avenant n° 2 – Lot n° 1 - ECOLE.
  2. Décision Modificative n° 3 – Opération 150 – VENELLE.
  3. Tarifs Cantine 2013/2014.
  4. Tarifs Garderie 2013/2014.
  5. Tarifs Garderie Périscolaire 2013/2014.
  6. Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement 2013/2014.
  7. Définition de la composition du Conseil Communautaire à compter de l’échéance électorale 2014.
  8. Statuts TXAKURRAK.
  9. Nature des travaux de réfection des courts de tennis municipaux.
  10. Subvention à une association locale.
  11. Electrification rurale – Programme « FACE 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 11EF046.
  12. Electrification rurale – Programme « Eclairage Public (DEPARTEMENT) – Communes rurales (Souterrain) 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 11EP072.
  13. Electrification rurale – Programme « Génie Civil France Telecom 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13TE090.
  14. Electrification rurale – Programme « Câblage France Telecom 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13TE117.
  15. Questions diverses.