Compte Rendu du Conseil municipal du 30/05/2013
30/05/2013


  1. Avenant n° 2 - Lot n° 3 - ECOLE.
  2. Avenant n° 1- Lot n° 6 - ECOLE.
  3. Avenant n° 1 - Lot n° 5 - ECOLE.
  4. Délai d'exécution du marché - ECOLE.
  5. Décision Modificative n° 1 - Opération 135 - ECOLE.
  6. Décision Modificative n° 2 - Opération 143 - EYHERALDE.
  7. Remboursement GROUPAMA - Affaire n° 2011904274.
  8. Remboursement ANTARGAZ - Chauffage Ecole.
  9. Emplois saison niers Services Techniques - Eté 2013.
  10. Emplois sa isonniers ALSH - Eté 2013.
  11. Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1"" classe.
  12. Régime d'indemnisation des frais de mission.
  13. Désignation des délégués communautaires.
  14. Charte d'utilisation d'INTERNET par l'association du Club Ardanavy.
  15. Charte d'utilisation d'INTERNET par l'association Au Plaisir des Mots.
  16. Réfection des courts de tennis municipaux.
  17. Electrification rurale - Programme « FACE 2013» - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 11EF046.
  18. Electrification rurale - Programme « Eclairage Public (DEPARTEMENT) – Communes rurales (Souterrain) 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 11EP072.
  19. Electrification rurale - Programme « Génie Civil France Telecom 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 13TE090.
  20. Electrification rurale - Programme « Câblage France Telecom 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 13TE117.
  21. Electrification rurale - Programme « FACE C 2013» - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affa ire n° 13EF019.
  22. Electrification rurale - Programme « Eclairage Public (DEPARTEMENT) – Communes rurales (Souterrain) 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 13EP023.
  23. Electrification rurale - Programme « Génie Civil France Telecom 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 13TE091.
  24. Questions diverses.