Compte rendu du Conseil Municipal du 24/04/14
24/04/2014


  • N° 1 Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale– Annule et remplace la délibération n° 3 du 04 avril 2014
  • N° 2 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres -Annule et remplace la délibération n° 4 du 04 avril 2014
  • N° 3 Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire -Annule et remplace la délibération n° 6 du 04 avril 2014
  • N° 4 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
  • N° 5 Affectation du résultat 2013.
  • N° 6 Subventions aux Associations - 2014.
  • N° 7 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - 2014.
  • N° 8 Vote des Trois Taxes - 2014.
  • N° 9 Budget Primitif 2014.
  • N° 10 Création d’un emploi temporaire d’Adjoint administratif 2èmeclasse à temps non complet.
  • N° 11 Création d’un emploi temporaire d’Adjoint d’animation 2èmeclasse à temps non complet.
  • N° 12 Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections.
  • N° 13 Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée AP n° 94.
  • N° 14 Electrification rurale – Programme «FACE AB (Extension souterraine) 2014» - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 14EX036.
  • N° 15 Electrification rurale – Programme «FACE AB (Extension souterraine) 2014» - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire PLACÉ.
  • N° 16 Questions diverses.