Compte Rendu du Conseil Municipal su 21/11/13
21/11/2013


  1. Adoption du contrat de territoire NIVE ADOUR.
  2. Adoption du Projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période 2013-2019.
  3. Adoption du contrat groupe d’Assurance statutaire des agents pour la période 2014 - 2016.
  4. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes.
  5. Electrification rurale – Programme « FACE AB (Bâtiment d’élevage et artisanaux souterrain) 2013 » – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13EX164.
  6. Electrification rurale – Programme FACE AB « Eclairage public (SDEPA) – Communes rurales (Aérien) 2013 » - Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 13EP149.
  7. Proposition de Convention d’utilisation de la Cuisine de la Maison Pour Tous dans le cadre de cours de cuisine.
  8. Remboursement d’assurance – Affaire n° 2012800926 004.
  9. Questions diverses.