Délibérations du Conseil Municipal du 12 Novembre
12/11/2010


  1. Avenant Lot n°1 – MENUISERIES BOIS – Marché d’aménagement et d’extension de la Mairie d’Urcuit avec mise en sécurité des locaux
  2. Résultat Marché à Procédure Adaptée – Equipement à neuf des nouveaux locaux de la Mairie en termes de Mobilier et de Matériel Informatique avec maintenance
  4. Dissolution S3A et transfert de compétences
  5. Renforcement Electrique P24 IRIBARNE
  6. Bilan de concertation – Révision simplifiée du PLU (Espace Commercial) Bilan de concertation – Révision simplifiée du PLU (EHPAD)
  7. Assurance Dommage Ouvrage Indarka
  8. Avis sur la restructuration du service intercommunal de ramassage des ordures ménagères
  9. Avenant Lot n°9 – PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VMC – Marché d’aménagement et d’extension de la Mairie d’Urcuit avec mise en sécurité des locaux
  11. Subvention Exceptionnelle TENNIS
  12. Autorisation de vente d’un terrain communal