Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2011
13/12/2011


N° 1 Avis sur le projet de requalification de la RD 257
N° 2 Décision modificative n° 2 - Opération n° 134
N° 3 Attribution des travaux de requalification de la RD257 - Secteur 1
N° 4 Modification des statuts de la Communauté de Communes NIVE ADOUR
N° 5 Création d' un poste d'Adjoint Administratif principal de 2em, classe
N° 6 Définition du Régime Indemnitaire applicable aux cadres A
N° 7 Transfert au SDEPA de la compétence optionnelle d'entretien du réseau d'éclairage
public
N° 8 Instauration des modalités de transfert de voirie dans la voirie communale
N° 9 Motion LGV
N° 10 Questions diverses