Compte rendu du Conseil Municipal du 06 Juillet 2011
06/07/2011


N° 1 ZAD du Centre (A I/llllie el remplace les délibérations du 04.02. J 1 et du 26.05. J 1)
ND 2 PVR DARRIGOL Voirie
ND 3 PVR DARRIGOL Electricité
N° 4 Electrification ru rale - Programme « Rénovat ion éclairage public su ite à aud it - Département
(rura l) 20 10» - Approbation du projet et du financement de la part communale - AITaire nO
IOREPOl5
N° 5 Maîtrise d'oeuvre Projet de Réaménagement et d'Extension de l'Ecole communale avec
construction d'un bâtiment destiné aux activ ités périscolaires et d'accueil de lo isirs sans
hébergement
N° 6 Convent ion de télétransm ission des actes soumis au contrô le de légalité via la plateforme
eadministration64
N° 7
N° 8
N° 9
N° 10
N° II
N° 12
ND 13
N° 14
N° 15
ND 16
N° 17
ND 18
ND 19
Avis sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Tarifs Cantine 20 1 1 / 20 12
Tarifs Garderie 201 1 / 20 12
Tarifs Périscolaire 20 11 / 20 12
Tarifs ALSH 201 1 / 20 12
Evaluat ion du terrain nO 1 Chemin Eyheralde
Vente d' une portion de Chemin rural sis entre la RD 361 et le Chemin rural de Bordenave
Projet Tennis - Bail emphytéotique admin istrat if
Remboursement TOTALGAZ - Citerne Mairie
Remboursement TOTALGAZ - Citerne Ecole
Approbation de la délibération du Comité Syndical du S3A du 05 août 2010 portant changement
d'adresse du Syndicat
Modification Règlement et erreurs matérielles du PLU
Questions di verses

  1. ZAD du Centre (Annule et remplace les délibérations du 04.02.11 et du 26.05.11)
  2. PVR DARRIGOL Voirie
  3. PVR DARRIGOL Electricité
  4. Electrification rurale - Programme « Rénovation éclairage public suite à audit - Département(rural) 20 10» - Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n°10REPO5
  5. Maîtrise d'oeuvre Projet de Réaménagement et d'Extension de l'Ecole communale avecconstruction d'un bâtiment destiné aux activités périscolaires et d'accueil de loisirs sanshébergement
  6. Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité via la plateformeeadministration64
  7. Avis sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  8. Tarifs Cantine 2011 / 2012
  9. Tarifs Garderie 2011 / 2012
  10. Tarifs Périscolaire 2011 / 2012
  11. Tarifs ALSH 2011 / 2012
  12. Evaluation du terrain n° 1 Chemin Eyheralde
  13. Vente d' une portion de Chemin rural sis entre la RD 361 et le Chemin rural de Bordenave
  14. Projet Tennis - Bail emphytéotique administratif
  15. Remboursement TOTALGAZ - Citerne Mairie
  16. Remboursement TOTALGAZ - Citerne Ecole
  17. Approbation de la délibération du Comité Syndical du S3A du 05 août 2010 portant changementd'adresse du Syndicat
  18. Modification Règlement et erreurs matérielles du PLU
  19. Questions diverses