Délibérations du Conseil Municipal du 26 Mai 2011
26/05/2011


  1. Création d'une Zone d'Aménagement Différé au Quartier du Port
  2. Modification du périmètre de la ZAD du Centre
  3. Définition de la Garantie d' Emprunt accordée à l'Association ABEGI ON
  4. Création d'un poste d'Adjoint d'Animation 2''''' classe
  5. Emplois saisonniers ALSH
  6. Emplois saisonniers Services Techniques
  7. Aliénation d' une portion du chemin rural entre le CD 361 et le chemin rural deBordenave avec mise en demeure des propriétaires.
  8. Aliénation d'une portion du chemin rural de Mousteguy avec mise en demeure despropriétaires.
  9. Changement d' assiette d' une portion du chemin rural dit du Filon à Chatorteguy.
  10. Remboursement d' Assurance
  11. Régularisation bail de location d'un local professionnel au centre médical
  12. Convention pour la mise à disposition d' informations géographiques par la Communed'URCUIT
  13. Clôture Régie Tennis nO 82
  14. Présentation du Projet Tennis
  15. Questions diverses