Conseil municipal du 8 novembre 2016
08/11/2016


DELIBERATION n°1 – Décision modificative n° 5 – TRAVAUX D’ELECTRIFICATION (Annule et remplace la DM n° 2)

DELIBERATION n° 2 – Décision modificative n° 6 – OPERATION n° 158 – AD’AP

DELIBERATION n° 3 – Décision modificative n° 7 – REGULARISATIONS DE CHARGES

DELIBERATION n° 4 – Durée d’amortissement de subventions d’équipement versées
Le Maire rappelle que de façon générale, l’amortissement se définit comme étant la réduction DELIBERATION n° 4 – Durée d’amortissement de subventions d’équipement versées
Le Maire rappelle que de façon générale, l’amortissement se définit comme étant la réduction

DELIBERATION n° 4 – Durée d’amortissement de subventions d’équipement versées

DELIBERATION n° 5 – Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’association de jumelage URCUIT-GENILLE.

DELIBERATION n° 6 – Election du Conseiller Communautaire et de son suppléant représentant la Commune d’URCUIT au sein du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Pays Basque

DELIBERATION n° 7 – Convention dématérialisation des données électorales avec l’INSEE