Délibérations du Conseil Municipal du 13/07/09
23/07/2009


  • Acquisition de terrains
  • Acquisition de terrains
  • LOTISSEMENT DU FILON DIT HAMEAU D’EYHERALDE – Vente du lot n°1(Annule et remplace la délibération du 11 juin 2009)
  • Attribution des bourses communales
  • Ouverture d’un sentier équestre
  • Aménagement de la VC n°2 dite d’Asserol – 2ème tranche
  • Aménagement et extension de la Mairie avec mise en sécurité des locauxContrôle technique et SPS
  • Association HAURKATE – Attribution de subvention
  • Délégation du Droit de Préemption Urbain
  • ELECTRIFICATION RURALE – Programme « ECLAIRAGE PUBLIC (Département) – Communes
    rurales (Souterrain) 2006 »
    Approbation du projet et du financement de la part communale
  • ELECTRIFICATION RURALE – Programme « ECLAIRAGE PUBLIC (Département) – Communesrurales (Souterrain) 2006 » Approbation du projet et du financement de la part communale
  • Déclaration de bien en état d’abandon manifeste
  • Recrutement d’un adjoint administratif occasionnel
  • Remplacement d’un délégué suppléant à la Communauté de Communes Nive Adour
  • Tarifs 2009 – 2010 - CANTINE
  • Tarifs 2009 / 2010 - CLSH
  • Tarifs 2009 – 2010 - GARDERIE
  • Tarifs 2009 – 2010 - GARDERIE PERISCOLAIRE
  • Motion – Projet d’une ligne à grande vitesse au travers du Pays Basque